987313 résultats trouvés
- Question écrite n° 29573 de M. Patrick Labaune
- Date de dépôt : 01/12/2003
- pharmacie et médicaments - officines - service de garde. organisation.
- Question écrite n° 122183 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 17/04/2007
- Union européenne - budget - contribution. montant. Italie.
- Question écrite n° 72711 de M. Jean-François Régère
- Date de dépôt : 06/09/2005
- agriculture - viticulture - conseil de la modération. mise en place. perspectives.
- Question écrite n° 16540 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 14/04/2003
- urbanisme - autorisations de travaux et permis de construire - différenciation. conséquences.
- Question écrite n° 26573 de M. Simon Renucci
- Date de dépôt : 20/10/2003
- agriculture - labels - produits corses. réglementation.
- Question orale sans débat n° 1068 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 08/02/2005
- personnes âgées - maisons de retraite - plan canicule. financement.
- Question écrite n° 21854 de M. Philippe Tourtelier
- Date de dépôt : 14/07/2003
- ministères et secrétariats d'État - budget : services du Trésor - restructuration. conséquences.
- Question écrite n° 33366 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 10/02/2004
- eau - qualité - sources de captage. protection. réglementation.
- Question écrite n° 80040 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 06/12/2005
- environnement - politiques communautaires - livre blanc sur les substances chimiques. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 74427 de M. Pierre Albertini
- Date de dépôt : 27/09/2005
- associations - associations des pupilles de l'enseignement public - fonctionnement. financement.
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