971918 résultats trouvés
- Question écrite n° 95317 de M. Jean-Marie Le Guen
- Date de dépôt : 23/05/2006
- politique extérieure - Inde - médicaments génériques. réglementation. conséquences. pays en voie de développement.
- Question écrite n° 34950 de M. Philippe Rouault
- Date de dépôt : 02/03/2004
- santé - maladies rares - prise en charge. agénésie dentaire.
- Question orale sans débat n° 1577 de Mme Cécile Gallez
- Date de dépôt : 02/05/2006
- industrie - politique industrielle - pôles de compétitivité. financement. Valenciennois.
- Question écrite n° 119661 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 27/02/2007
- recherche - politiques communautaires - programme Bacillus systems biology. application. perspectives.
- Question écrite n° 18551 de M. Jacques Alain Bénisti
- Date de dépôt : 19/05/2003
- santé - prophylaxie - examens bucco-dentaires. jeunes. développement.
- Question écrite n° 116828 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 23/01/2007
- environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
- Question écrite n° 10299 de M. Jean Bardet
- Date de dépôt : 20/01/2003
- assurances - assurance vie - réglementation.
- Question au Gouvernement n° 2310 de Mme Irène Tharin
- Date de dépôt : 17/11/2005
- formation professionnelle - apprentissage - développement. perspectives.
- Question écrite n° 44296 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 20/07/2004
- justice - casier judiciaire - politiques communautaires.
- Question écrite n° 93762 de M. Noël Mamère
- Date de dépôt : 09/05/2006
- retraites : généralités - montant des pensions - revalorisation.
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