966544 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1303 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 09/02/2016
- énergie et carburants - lignes à haute tension - construction. Avelin-Gavrelle. conséquences
- Question écrite n° 93085 de M. Jean-Luc Laurent
- Date de dépôt : 09/02/2016
- professions de santé - médecins - médecins hospitaliers. maintien en activité. extension
- Question orale sans débat n° 1300 de M. Charles de La Verpillière
- Date de dépôt : 09/02/2016
- système pénitentiaire - établissements - déradicalisation. perspectives
- Question écrite n° 92982 de M. Alain Moyne-Bressand
- Date de dépôt : 09/02/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 93031 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 09/02/2016
- impôt sur le revenu - dons faits par les particuliers - dons manuels. réglementation
- Question écrite n° 93108 de Mme Dominique Orliac
- Date de dépôt : 09/02/2016
- santé - politique de la santé - loi HPST. décrets d'application
- Question écrite n° 92971 de M. Olivier Dussopt
- Date de dépôt : 09/02/2016
- collectivités territoriales - ressources - FCTVA. perspectives
- Question orale sans débat n° 1307 de M. Gérard Cherpion
- Date de dépôt : 09/02/2016
- sécurité sociale - mutualité sociale agricole - pensions d'invalidité. non-salariés agricoles. montants
- Question orale sans débat n° 1311 de Mme Geneviève Gosselin-Fleury
- Date de dépôt : 09/02/2016
- défense - bases - base de Cherbourg. personnel. perspectives
- Question écrite n° 93017 de M. Laurent Furst
- Date de dépôt : 09/02/2016
- environnement - politiques communautaires - règlement sur les substances chimiques. liste
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