Résultats de la recherche

1499324 résultats trouvés

Amendement n°125 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES (Deuxième lecture) - (n° 3303)
Date de dépôt : 27/11/2006
Amendement de M. Flajolet, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - Article 30 - Adopté
Amendement n°14 - LOI DE PROGRAMME POUR LA RECHERCHE - (n° 2784 rectifié)
Date de dépôt : 21/02/2006
Amendement de M. Fourgous - APRÈS L'ARTICLE 15 - Non renseigné
Amendement n°110 - PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS - (n° 3462)
Date de dépôt : 11/01/2007
Amendement de M. Blessig, rapporteur au nom de la commission des lois - Article 6 - Adopté
Amendement n°411 - PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES - (n° 2381)
Date de dépôt : 04/07/2005
Amendement de M. Poignant, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques, et M. Simon - APRES L'ARTICLE 10 - Non renseigné
Amendement n°320 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
Date de dépôt : 05/05/2006
Amendement de M. Guillaume - ARTICLE 36 - Non renseigné
Amendement n°255 - LOI D'ORIENTATION AGRICOLE - (n° 2341)
Date de dépôt : 30/09/2005
Amendement de M. Le Fur, rapporteur au nom de la commission des finances saisie pour avis et MM. Diefenbacher, Merville et Rouault - ARTICLE 6 - Non renseigné
Amendement n°260 - LOI D'ORIENTATION AGRICOLE - (n° 2341)
Date de dépôt : 30/09/2005
Amendement de M. Le Fur, rapporteur au nom de la commission des finances saisie pour avis et MM. de Courson, Diefenbacher et Merville - APRES L'ARTICLE 6 - Non renseigné
Amendement n°497 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
Date de dépôt : 05/05/2006
Amendement de M. Santini - ARTICLE 2 - Non renseigné
Amendement n°48 - PRÉVENTION DE LA DELINQUANCE - (n° 3338)
Date de dépôt : 15/11/2006
Amendement de M. Mamère, Mme Billard et M. Yves Cochet - Article 11 bis - Non soutenu
Amendement n°482 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
Date de dépôt : 05/05/2006
Amendement de MM. Peiro, Launay, Mme Gautier, MM. Brottes, Ducout, Bonrepaux, Mme Gaillard, MM. Gaubert, Dumas, Gouriou, Mme Darciaux, MM. Dosé, Habib, Bacquet, Dupré et les membres du groupe Socialiste - ARTICLE 5 - Non renseigné