964519 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 78 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 23/10/2002
- politique extérieure - francophonie - sommet de Beyrouth.
- Question écrite n° 12830 de M. Dominique Richard
- Date de dépôt : 24/02/2003
- sécurité routière - radars - systèmes de détection. interdiction.
- Question écrite n° 19440 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 02/06/2003
- État - décentralisation - conséquences. centres d'information et d'orientation.
- Question écrite n° 30766 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 22/12/2003
- impôts et taxes - taxe intérieure sur les produits pétroliers - transfert aux régions. perspectives.
- Question écrite n° 119518 de M. Jean-Pierre Le Ridant
- Date de dépôt : 27/02/2007
- recherche - chercheurs - allocations. revalorisation.
- Question écrite n° 70067 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 12/07/2005
- établissements de santé - hôpitaux publics - situation financière.
- Question écrite n° 115002 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 02/01/2007
- santé - soins et maintien à domicile - insuffisance rénale chronique.
- Question écrite n° 106090 de M. Denis Merville
- Date de dépôt : 03/10/2006
- télécommunications - téléphone et Internet - opérateurs. pratiques commerciales.
- Question écrite n° 58429 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 22/02/2005
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge.
- Question écrite n° 111745 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 28/11/2006
- pharmacie et médicaments - médicaments - contrefaçons. lutte et prévention.
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