969212 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1334 de Mme Geneviève Levy
- Date de dépôt : 22/03/2016
- enseignement supérieur - capacités d'accueil - classes préparatoires scientifiques. perspectives
- Question écrite n° 94391 de Mme Laure de La Raudière
- Date de dépôt : 22/03/2016
- tourisme et loisirs - agences de voyages - billets aériens. vente en ligne. pratiques commerciales
- Question écrite n° 94319 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 22/03/2016
- personnes âgées - dépendance - aidants familiaux. statut. soutien
- Question écrite n° 94255 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 22/03/2016
- élevage - volailles - grippe aviaire. lutte et prévention
- Question écrite n° 94201 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 22/03/2016
- consommation - protection des consommateurs - téléphone. escroquerie. lutte et prévention
- Question écrite n° 94386 de Mme Nathalie Appéré
- Date de dépôt : 22/03/2016
- sécurité sociale - régime social des indépendants - dysfonctionnements. perspectives
- Question écrite n° 94202 de M. Alain Marsaud
- Date de dépôt : 22/03/2016
- copropriété - syndicats de copropriétaires - gestion. dématérialisation. perspectives
- Question écrite n° 94246 de M. Gilbert Collard
- Date de dépôt : 22/03/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 94285 de M. Alain Tourret
- Date de dépôt : 22/03/2016
- étrangers - immigration clandestine - passeurs. lutte et prévention
- Question écrite n° 94178 de M. Alain Tourret
- Date de dépôt : 22/03/2016
- assurance maladie maternité : prestations - prise en charge - diabétiques. lecteur de glycémie
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