961866 résultats trouvés
- Question écrite n° 49243 de M. Jacques Le Guen
- Date de dépôt : 26/10/2004
- mer et littoral - aménagement du littoral - loi n° 86-2 du 3 janvier 1986. application. bâtiments dégradés.
- Question écrite n° 96098 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 06/06/2006
- recherche - CNES - débris spatiaux. élimination.
- Question écrite n° 25137 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 22/09/2003
- énergie et carburants - biocarburants - perspectives.
- Question écrite n° 25178 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 22/09/2003
- impôts locaux - taxe professionnelle - calcul. entreprises sous-traitantes.
- Question écrite n° 18198 de M. François Dosé
- Date de dépôt : 12/05/2003
- État - décentralisation - conséquences. centres d'information et d'orientation.
- Question écrite n° 54346 de M. Jacques Domergue
- Date de dépôt : 28/12/2004
- travail - droit du travail - emplois pénibles.
- Question écrite n° 20430 de M. Alain Néri
- Date de dépôt : 23/06/2003
- moyens de paiement - cartes bancaires - cartes américaines. utilisation. sécurité.
- Question écrite n° 98336 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 27/06/2006
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - représentation dans certains organismes.
- Question écrite n° 111391 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 28/11/2006
- impôts et taxes - taxe à l'essieu - exonération. véhicules de collecte des déchets ménagers.
- Question écrite n° 96983 de M. Daniel Gard
- Date de dépôt : 13/06/2006
- assurance maladie maternité : prestations - frais d'analyses - remboursement.
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