963840 résultats trouvés
- Question écrite n° 92501 de M. Alfred Marie-Jeanne
- Date de dépôt : 19/01/2016
- outre-mer - DOM-ROM : Martinique - transports collectifs. réglementation
- Question écrite n° 92560 de M. Alexis Bachelay
- Date de dépôt : 19/01/2016
- transports - politique des transports - vélo. perspectives
- Question écrite n° 92449 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 19/01/2016
- cours d'eau, étangs et lacs - gestion - cartographie des cours d'eau. élaboration. modalités
- Question écrite n° 92461 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 19/01/2016
- défense - réservistes - utilisation. budget. mise en oeuvre
- Question écrite n° 92436 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 19/01/2016
- commerce et artisanat - coiffure - revendications. perspectives
- Question écrite n° 92555 de M. Bruno Le Maire
- Date de dépôt : 19/01/2016
- tourisme et loisirs - établissements d'hébergement - résidences de tourisme. acquéreurs. protection
- Question écrite n° 92516 de M. Jacques Valax
- Date de dépôt : 19/01/2016
- prestations familiales - allocations familiales - prime de naissance. réglementation
- Question écrite n° 92413 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 19/01/2016
- animaux - frelons asiatiques - prolifération. lutte et prévention
- Question écrite n° 92466 de Mme Anne-Christine Lang
- Date de dépôt : 19/01/2016
- énergie et carburants - électricité - télérelève. compteurs. déploiement
- Question écrite n° 92490 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 19/01/2016
- impôts locaux - taxe sur les surfaces commerciales - exonération. réglementation
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