985244 résultats trouvés
- Question écrite n° 35147 de M. Charles Ehrmann
- Date de dépôt : 27/09/1999
- défense - marine - bâtiments. installations nucléaires. eaux de refroidissement. rejets en mer. conséquences.
- Question écrite n° 12811 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 06/04/1998
- coopération intercommunale - communautés de communes et districts - DGF. calcul.
- Question écrite n° 64361 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 23/07/2001
- recherche - politique de la recherche - perspectives.
- Question écrite n° 34227 de M. Patrick Leroy
- Date de dépôt : 30/08/1999
- enseignement - ZEP - classement. maintien. La Charme.
- Question écrite n° 48730 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 10/07/2000
- entreprises - PME - modernisation. aides de l'Etat. répartition.
- Question écrite n° 42862 de M. Jean Auclair
- Date de dépôt : 06/03/2000
- retraites : généralités - retraites complémentaires - périodes de chômage. cotisations. prise en charge.
- Question écrite n° 64046 de M. Dominique Bussereau
- Date de dépôt : 16/07/2001
- impôts et taxes - politique fiscale - victimes des tempêtes de décembre 1999.
- Question écrite n° 10894 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 02/03/1998
- TVA - taux - produits multimédias.
- Question écrite n° 43622 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 20/03/2000
- établissements de santé - équipements - imagerie par résonance magnétique.
- Question écrite n° 59137 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 19/03/2001
- enseignement secondaire - programmes - sciences de la vie et de la terre.
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