982443 résultats trouvés
- Question écrite n° 41156 de M. Gérard Saumade
- Date de dépôt : 07/02/2000
- fonction publique territoriale - filière sportive - éducateurs des activités physiques et sportives. recrutement.
- Question écrite n° 35144 de M. Patrice Martin-Lalande
- Date de dépôt : 27/09/1999
- chasse et pêche - chasse - réglementation.
- Question écrite n° 63280 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 02/07/2001
- assurance maladie maternité : généralités - régime de rattachement - élèves de l'enseignement agricole.
- Question écrite n° 46248 de M. Philippe Decaudin
- Date de dépôt : 15/05/2000
- taxis - exercice de la profession - transport de marchandises. réglementation.
- Question écrite n° 62615 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 18/06/2001
- enseignement secondaire - programmes - histoire. géographie.
- Question écrite n° 31833 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 21/06/1999
- assurance maladie maternité : prestations - frais d'hospitalisation - décompte des journées. conséquences.
- Question écrite n° 24057 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 18/01/1999
- logement : aides et prêts - PAH - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 60734 de M. Alain Fabre-Pujol
- Date de dépôt : 07/05/2001
- éducation physique et sportive - fonctionnement - effectifs de personnel.
- Question écrite n° 37740 de M. Renaud Dutreil
- Date de dépôt : 22/11/1999
- assurance maladie maternité : généralités - affiliation - élus locaux.
- Question écrite n° 24377 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 25/01/1999
- sports - football - terrains. classement. réglementation.
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