967104 résultats trouvés
- Question écrite n° 24944 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 15/09/2003
- famille - politique familiale - enfants. naissances multiples. aides de l'État.
- Question écrite n° 90573 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 04/04/2006
- impôt sur les sociétés - calcul - commerçants en bestiaux.
- Question écrite n° 110811 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 21/11/2006
- sports - football - transferts. réglementation.
- Question écrite n° 85518 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 14/02/2006
- produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. apiculture.
- Question écrite n° 21920 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 14/07/2003
- démographie - recensements - recensement complémentaire. communes. réglementation.
- Question écrite n° 91316 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 04/04/2006
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. répercussion. consommateurs.
- Question écrite n° 104974 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 26/09/2006
- agriculture - coopératives - contrôle des comptes. réglementation.
- Question écrite n° 52915 de M. Philippe Pemezec
- Date de dépôt : 07/12/2004
- professions judiciaires et juridiques - huissiers - officines. répartition Ile-de-France. réglementation.
- Question écrite n° 82099 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 27/12/2005
- aménagement du territoire - politique de la ville - perspectives.
- Question écrite n° 76462 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 25/10/2005
- justice - indemnisation des victimes - dommages corporels. réforme. perspectives.
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