959255 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3462 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 16/12/2015
- sécurité publique - établissements - établissements scolaires. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3450 de M. Philippe Vigier
- Date de dépôt : 16/12/2015
- emploi - chômage - lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 3464 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 16/12/2015
- travail - SMIC - montant. revalorisation
- Question au Gouvernement n° 3456 de M. Gérard Cherpion
- Date de dépôt : 16/12/2015
- emploi - chômage - lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 3461 de Mme Florence Delaunay
- Date de dépôt : 16/12/2015
- santé - grippe aviaire - lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 3453 de M. Philippe Martin
- Date de dépôt : 16/12/2015
- environnement - climat - COP 21. accord
- Question au Gouvernement n° 3459 de M. Serge Bardy
- Date de dépôt : 16/12/2015
- ordre public - attentats - état d'urgence. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3454 de Mme Julie Sommaruga
- Date de dépôt : 16/12/2015
- enseignement - politique de l'éducation - réforme. orientations
- Question au Gouvernement n° 3455 de M. Alain Tourret
- Date de dépôt : 16/12/2015
- élections et référendums - élections régionales - résultats. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3460 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 16/12/2015
- ordre public - terrorisme - contrôles aux frontières. perspectives
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