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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 décembre 2015
- Date de séance : 15/12/2015
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2015
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 91826 de Mme Cécile Untermaier
- Date de dépôt : 15/12/2015
- déchets, pollution et nuisances - matières plastiques - recyclage. entreprises. réglementation
- Question écrite n° 91847 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 15/12/2015
- eau - assainissement - assainissement non collectif. réglementation
- Question écrite n° 91778 de M. Guy Bailliart
- Date de dépôt : 15/12/2015
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
- Question écrite n° 91785 de M. Régis Juanico
- Date de dépôt : 15/12/2015
- assurance maladie maternité : généralités - assurance complémentaire - adhésion obligatoire. fonctionnaires
- Question écrite n° 91954 de Mme Florence Delaunay
- Date de dépôt : 15/12/2015
- recherche - agriculture - OGM. perspectives
- Question écrite n° 91939 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 15/12/2015
- produits dangereux - santé - produits cancérogènes. trichloréthylène. lutte et prévention
- Question écrite n° 91876 de Mme Françoise Dumas
- Date de dépôt : 15/12/2015
- famille - conseil conjugal et familial - missions. statut
- Question écrite n° 91953 de Mme Laurence Abeille
- Date de dépôt : 15/12/2015
- recherche - agriculture - OGM. perspectives
- Question écrite n° 91806 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 15/12/2015
- commerce et artisanat - métiers d'art - liste. décret. publication
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