975917 résultats trouvés
- Question écrite n° 95790 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 17/05/2016
- collectivités territoriales - ressources - dotations. diminution. conséquences
- Question écrite n° 95871 de M. Jean-Patrick Gille
- Date de dépôt : 17/05/2016
- professions de santé - infirmiers - spécialisation en puériculture. formation
- Question écrite n° 95804 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 17/05/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchets - boucherie-charcuterie. entreprises d'équarrissage. collecte. coût
- Question écrite n° 95897 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 17/05/2016
- santé - dyslexie et dyspraxie - prise en charge
- Question orale sans débat n° 1482 de Mme Chantal Guittet
- Date de dépôt : 17/05/2016
- handicapés - intégration en milieu scolaire - temps d'activités périscolaires. perspectives
- Question écrite n° 95791 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 17/05/2016
- collectivités territoriales - ressources - investissements publics. soutien
- Question orale sans débat n° 1455 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 17/05/2016
- voirie - A 31 bis - perspectives
- Question écrite n° 95905 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 17/05/2016
- sécurité sociale - pensions - pensions d'invalidité. ouverture des droits. coordination interrégimes. décret. publication
- Question orale sans débat n° 1468 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 17/05/2016
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 95787 de M. François-Michel Lambert
- Date de dépôt : 17/05/2016
- automobiles et cycles - véhicules électriques - perspectives
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