975982 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 18/05/2016
- Audition de Mme Hakima El Haité, ministre déléguée auprès du ministre des énergies et des mines, chargée de l'environnement du Maroc
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
- Date de réunion : 18/05/2016
- Audition, à huis clos, de M. Didier Le Bret, coordonnateur national du renseignement (CNR)
- Audition, à huis clos, de M. Francis Delon, président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR), accompagné de M. Marc Antoine, conseiller auprès du président
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 mai 2016
- Date de séance : 17/05/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Ratification de l’accord de Paris
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 95849 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 17/05/2016
- impôts et taxes - taxe à l'essieu - champ d'application
- Question écrite n° 95835 de M. Olivier Dassault
- Date de dépôt : 17/05/2016
- entreprises - impôts et taxes - taxes sur l'énergie. poids. perspectives
- Question écrite n° 95848 de M. Daniel Fasquelle
- Date de dépôt : 17/05/2016
- impôts et taxes - exonération - droits d'enregistrement. acquisition d'immeuble. modalités
- Question écrite n° 95847 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 17/05/2016
- handicapés - intégration en milieu scolaire - temps d'activités périscolaires. perspectives
- Question orale sans débat n° 1479 de M. Jean-Luc Laurent
- Date de dépôt : 17/05/2016
- enseignement secondaire - collèges - Val-de-Marne. projets de construction. retards. perspectives
- Question écrite n° 95884 de M. Bruno Le Maire
- Date de dépôt : 17/05/2016
- professions de santé - vétérinaires - police sanitaire. cotisations sociales. arriérés
- Question écrite n° 95882 de M. Alain Calmette
- Date de dépôt : 17/05/2016
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - professionnels de l'activité physique adaptée. concurrence
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats