990512 résultats trouvés
- Question écrite n° 414 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 15/07/2002
- enseignement supérieur - universités - centre autonome d'enseignement de pédagogie religieuse. statut. Metz.
- Question écrite n° 99109 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 04/07/2006
- enseignement - réglementation - loi n 2004-228 du 15 mars 2004. application. bilan.
- Question écrite n° 109980 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 14/11/2006
- drogue - toxicomanie - traitements de substitution. détournement.
- Question écrite n° 43302 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 06/07/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - veuves - revendications.
- Question écrite n° 103789 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 12/09/2006
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - ateliers et chantiers d'insertion. financement.
- Question écrite n° 11733 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 10/02/2003
- impôt sur le revenu - politique fiscale - réduction. calendrier.
- Question écrite n° 85185 de M. Christian Philip
- Date de dépôt : 07/02/2006
- déchéances et incapacités - incapables majeurs - tutelle et curatelle. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 4995 de M. Gilles Artigues
- Date de dépôt : 21/10/2002
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance complémentaire. perspectives.
- Question écrite n° 122362 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 24/04/2007
- déchets, pollution et nuisances - éoliennes - ondes hertziennes. perturbation.
- Question écrite n° 23296 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 04/08/2003
- logement - ANAH - financement.
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