967025 résultats trouvés
- Question écrite n° 54743 de M. Augustin Bonrepaux
- Date de dépôt : 28/12/2004
- État - décentralisation - conséquences. routes nationales.
- Question écrite n° 116019 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/01/2007
- ministères et secrétariats d'État - services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question écrite n° 115778 de M. Robert Diat
- Date de dépôt : 16/01/2007
- santé - maladies rares - prise en charge. agénésie dentaire.
- Question écrite n° 41191 de M. Arnaud Montebourg
- Date de dépôt : 15/06/2004
- handicapés - aveugles et malvoyants - intégration en milieu scolaire.
- Question écrite n° 108692 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 31/10/2006
- marchés publics - passation - collectivités territoriales. réglementation.
- Question écrite n° 51292 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 23/11/2004
- droit pénal - réglementation - supports magnétiques ou numériques. oeuvres non destinées à un public mineur.
- Question écrite n° 13681 de M. Arnaud Montebourg
- Date de dépôt : 10/03/2003
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 90349 de Mme Arlette Franco
- Date de dépôt : 28/03/2006
- TVA - taux - pompes funèbres.
- Question écrite n° 5975 de M. Henri Cuq
- Date de dépôt : 04/11/2002
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - effectifs de la profession.
- Question écrite n° 116412 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 23/01/2007
- entreprises - PME - formalités administratives. fiscalité. simplification. rapport. conclusions.
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