1501335 résultats trouvés
- Question écrite n° 77045 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 01/11/2005
- défense - armement - porte-avions. construction. perspectives.
- Question écrite n° 78466 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 22/11/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite du combattant - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 79601 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 29/11/2005
- langue française - défense et usage - documents de l'ANPE.
- Question écrite n° 88265 de M. Jacques Kossowski
- Date de dépôt : 07/03/2006
- personnes âgées - établissements d'accueil - tarifs. montant.
- Question écrite n° 95712 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 30/05/2006
- consommation - pratiques commerciales - commerce équitable. perspectives.
- Question écrite n° 21895 de M. Jean-Michel Boucheron
- Date de dépôt : 14/07/2003
- droits de l'homme et libertés publiques - défense - homophobie. lutte et prévention.
- Question écrite n° 97464 de M. Hugues Martin
- Date de dépôt : 20/06/2006
- impôts et taxes - taxe sur les salaires - associations. réforme.
- Question écrite n° 112528 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 12/12/2006
- justice - établissements - programmes immobiliers. crédits pour 2007.
- Question écrite n° 85827 de M. Dominique Richard
- Date de dépôt : 14/02/2006
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - calcul des pensions - armée. officiers.
- Question écrite n° 80939 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 13/12/2005
- agriculture - calamités agricoles - sécheresse de 2005. indemnisation. Languedoc-Roussillon.
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