973892 résultats trouvés
- Question écrite n° 46132 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 15/05/2000
- politique extérieure - femmes - droits des femmes.
- Question écrite n° 6416 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 17/11/1997
- traités et conventions - convention sur les armes inhumaines - réexamen. attitude de la France. mines antipersonnel.
- Question écrite n° 36232 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 18/10/1999
- transports aériens - Air France - attitude à l'égard des handicapés.
- Question écrite n° 74523 de M. Jean Briane
- Date de dépôt : 25/03/2002
- professions de santé - infirmiers libéraux - revendications.
- Question écrite n° 35739 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 11/10/1999
- politique extérieure - Russie - emprunts russes. remboursement.
- Question écrite n° 52108 de M. Nicolas Forissier
- Date de dépôt : 09/10/2000
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - masseurs-kinésithérapeutes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 43385 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 20/03/2000
- établissements de santé - hôpitaux - effectifs de personnel. psychiatres.
- Question écrite n° 50012 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 07/08/2000
- audiovisuel et communication - télévision - images de violence. lutte et prévention.
- Question écrite n° 9761 de M. Jean-Claude Perez
- Date de dépôt : 09/02/1998
- déchets, pollution et nuisances - transports routiers - autocars de tourisme. Paris.
- Question écrite n° 37835 de M. Renaud Donnedieu de Vabres
- Date de dépôt : 22/11/1999
- TVA - taux - installations d'assainissement individuelles. entretien.
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