964492 résultats trouvés
- Question écrite n° 54253 de M. François Lamy
- Date de dépôt : 28/12/2004
- coopération intercommunale - EPCI - transfert de compétences. biens. cessions. réglementation.
- Question écrite n° 119941 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 06/03/2007
- éducation physique et sportive - enseignants - exercice de la profession. perspectives.
- Question écrite n° 49877 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 02/11/2004
- ministères et secrétariats d'État - défense : services spéciaux - DGSE. fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 104677 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 19/09/2006
- mort - inhumation - personnes nécessiteuses. prise en charge. communes. conséquences.
- Question écrite n° 77696 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 08/11/2005
- économie sociale - mutuelles - mutuelles de fonctionnaires. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 110947 de M. Robert Lecou
- Date de dépôt : 21/11/2006
- handicapés - carte européenne de stationnement - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 100916 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 25/07/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives.
- Question écrite n° 67537 de M. Bernard Mazouaud
- Date de dépôt : 14/06/2005
- animaux - animaux de compagnie - commerce. réglementation.
- Question écrite n° 118720 de Mme Brigitte Le Brethon
- Date de dépôt : 20/02/2007
- communes - actes administratifs - télétransmission. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 30987 de M. Jean Gaubert
- Date de dépôt : 22/12/2003
- déchets, pollution et nuisances - air - moyens de détection. modernisation.
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