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- Question écrite n° 91833 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 15/12/2015
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
- Question écrite n° 91922 de M. Bernard Brochand
- Date de dépôt : 15/12/2015
- ministères et secrétariats d'État - budget : services extérieurs - douanes. restructuration. perspectives
- Question écrite n° 91860 de Mme Lucette Lousteau
- Date de dépôt : 15/12/2015
- enseignement secondaire - élèves - scolarité à l'étranger. homologation
- Question écrite n° 91988 de M. Gilles Bourdouleix
- Date de dépôt : 15/12/2015
- tourisme et loisirs - camping-caravaning - normes. simplification
- Question écrite n° 91893 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 15/12/2015
- impôt sur le revenu - statistiques - répartition
- Question écrite n° 91926 de M. Bernard Brochand
- Date de dépôt : 15/12/2015
- ordre public - terrorisme - radicalisation. rapport. propositions
- Question écrite n° 91943 de M. Dominique Le Mèner
- Date de dépôt : 15/12/2015
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 91951 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 15/12/2015
- professions sociales - aides à domicile - structures. financement. perspectives
- Question écrite n° 91816 de M. Michel Lesage
- Date de dépôt : 15/12/2015
- culture - activités - hip-hop. diplôme national supérieur professionnel. pertinence
- Question écrite n° 91974 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 15/12/2015
- santé - sécurité - vaccin contre la méningite. perspectives
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