985045 résultats trouvés
- Question écrite n° 99205 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 27/09/2016
- départements - conseillers généraux - régime de retraite. réglementation
- Question écrite n° 99154 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 27/09/2016
- agriculture - traitements - diméthoate. perspectives
- Question écrite n° 99192 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 27/09/2016
- communes - ressources - fonds national de garantie individuelle des ressources. calcul. modalités
- Question écrite n° 99334 de M. Emeric Bréhier
- Date de dépôt : 27/09/2016
- sécurité publique - sapeurs-pompiers - pension. réglementation
- Question écrite n° 99208 de M. Daniel Goldberg
- Date de dépôt : 27/09/2016
- énergie et carburants - électricité et gaz - tarifs réglementés. suppression. conséquences
- Question écrite n° 99234 de M. Jean-Pierre Allossery
- Date de dépôt : 27/09/2016
- famille - adoption - adoption internationale. perspectives
- Question écrite n° 99327 de M. Gilles Bourdouleix
- Date de dépôt : 27/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 99163 de Mme Conchita Lacuey
- Date de dépôt : 27/09/2016
- arts et spectacles - musique - scènes de musiques actuelles. dotations
- Question écrite n° 99374 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 27/09/2016
- TVA - taux - chocolat. perspectives
- Question écrite n° 99321 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 27/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
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