980395 résultats trouvés
- Question écrite n° 36981 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 01/11/1999
- logement - maisons individuelles - normes. conséquences. coût.
- Question écrite n° 68727 de M. Hervé Morin
- Date de dépôt : 12/11/2001
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge.
- Question écrite n° 25864 de M. Henri Sicre
- Date de dépôt : 01/03/1999
- urbanisme - permis de construire - boxes à chevaux. réglementation.
- Question écrite n° 47328 de M. Maurice Adevah-Poeuf
- Date de dépôt : 05/06/2000
- avortement - IVG - loi n° 75-17 du 17 janvier 1975. application. rapport Nisand.
- Question au Gouvernement n° 1122 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 11/02/1999
- politique extérieure - Irak - embargo. attitude de la France.
- Question écrite n° 75169 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 08/04/2002
- animaux - singes magots - importations. saisies. statistiques.
- Question écrite n° 1720 de M. Adrien Zeller
- Date de dépôt : 28/07/1997
- fonction publique hospitalière - rémunérations - protocole d'accord Durafour. application. personnel des directions des affaires médicales.
- Question écrite n° 5066 de M. Bernard Schreiner
- Date de dépôt : 20/10/1997
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 7965 de M. Robert Poujade
- Date de dépôt : 15/12/1997
- TVA - taux - produits médicaux utilisés par les stomisés.
- Question écrite n° 27212 de M. Pierre-Christophe Baguet
- Date de dépôt : 22/03/1999
- santé - hépatite C - transfusés. indemnisation.
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