975982 résultats trouvés
- Question écrite n° 95867 de M. Bruno Le Maire
- Date de dépôt : 17/05/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Question orale sans débat n° 1485 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 17/05/2016
- communes - ressources - péréquation intercommunale. fonds. modalités
- Question écrite n° 95880 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 17/05/2016
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - professionnels de l'activité physique adaptée. concurrence
- Question orale sans débat n° 1475 de M. Philippe Plisson
- Date de dépôt : 17/05/2016
- voirie - autoroutes - voie réservée. perspectives
- Question écrite n° 95805 de M. Nicolas Dhuicq
- Date de dépôt : 17/05/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchets - boucherie-charcuterie. entreprises d'équarrissage. collecte. coût
- Question écrite n° 95786 de M. Arnaud Viala
- Date de dépôt : 17/05/2016
- audiovisuel et communication - télévision - haute définition. coût. prise en charge
- Question orale sans débat n° 1476 de Mme Corinne Erhel
- Date de dépôt : 17/05/2016
- établissements de santé - centres de rééducation fonctionnelle - Trestel. perspectives
- Question écrite n° 95891 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 17/05/2016
- retraites : régime agricole - montant des pensions - revalorisation
- Question écrite n° 95790 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 17/05/2016
- collectivités territoriales - ressources - dotations. diminution. conséquences
- Question écrite n° 95871 de M. Jean-Patrick Gille
- Date de dépôt : 17/05/2016
- professions de santé - infirmiers - spécialisation en puériculture. formation
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