985697 résultats trouvés
- Question écrite n° 60970 de M. Jean-Pierre Foucher
- Date de dépôt : 14/05/2001
- TVA - taux - centres équestres.
- Question écrite n° 50482 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 04/09/2000
- handicapés - transports - véhicules individuels. adaptation.
- Question écrite n° 59605 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 02/04/2001
- cérémonies publiques et fêtes légales - commémorations - guerre de 1870. perspectives.
- Question écrite n° 39631 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 27/12/1999
- handicapés - stationnement - emplacements réservés. respect.
- Question écrite n° 62563 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 18/06/2001
- santé - maladie d'Alzheimer - proposition de loi. inscription à l'ordre du jour.
- Question écrite n° 30430 de M. Alain Moyne-Bressand
- Date de dépôt : 24/05/1999
- professions sociales - aides à domicile - financement.
- Question écrite n° 35023 de M. Patrick Devedjian
- Date de dépôt : 20/09/1999
- politique extérieure - Russie - emprunts russes. remboursement.
- Question écrite n° 55330 de M. Serge Janquin
- Date de dépôt : 18/12/2000
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - cardiologues. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 11807 de M. Victor Brial
- Date de dépôt : 23/03/1998
- outre-mer - TOM : Wallis-et-Futuna - enseignement. cantines scolaires. fonds social.
- Question écrite n° 3555 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 29/09/1997
- sang et organes humains - établissements de transfusion sanguine - financement. Limousin.
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