1499329 résultats trouvés
- Amendement n°23 - RÉSERVE MILITAIRE - (n° 2156)
- Date de dépôt : 24/11/2005
- Amendement de M. Jean-Louis Léonard, rapporteur au nom de la commission de la défense, MM. Teissier, Dasseux et Viollet - ARTICLE 12 - Non renseigné
- Amendement n°326 - PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES - (n° 2381)
- Date de dépôt : 04/07/2005
- Amendement de MM. Biessy, Chassaigne, Daniel Paul et les membres du groupe Communistes et Républicains - ARTICLE 10 - Non renseigné
- Amendement n°1 - PROTECTION DE L'ENFANCE - (n° 3184)
- Date de dépôt : 10/01/2007
- Amendement de Mme Pecresse, rapporteure au nom de la commission des affaires culturelles et Mme Adam - Article PREMIER - Adopté
- Amendement n°35 - PARCS NATIONAUX - (n° 2347)
- Date de dépôt : 23/11/2005
- Amendement de M. Giran, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - ARTICLE 2 - Non renseigné
- Amendement n°159 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 04/05/2006
- Amendement de M. Flajolet, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - ARTICLE 5 - Non renseigné
- Amendement n°182 - DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER - (n° 3405)
- Date de dépôt : 23/01/2007
- Amendement de M. Lagarde, Mme Vernaudon - Article 9 - Adopté
- Amendement n°88545 - ÉNERGIE - (n° 3201)
- Date de dépôt : 02/09/2006
- Amendement de M. Lenoir, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques, M. Dionis du Séjour - ARTICLE 6 - Non renseigné
- Amendement n°47 - LOIS DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - (n° 2216)
- Date de dépôt : 14/04/2005
- Amendement de M. WARSMANN, rapporteur au nom de la commission des lois - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°877 - LOI D'ORIENTATION AGRICOLE - (n° 2341)
- Date de dépôt : 05/10/2005
- Amendement de M. Feneuil - ARTICLE 5 - Non renseigné
- Amendement n°4 - PARCS NATIONAUX - (n° 2347)
- Date de dépôt : 21/11/2005
- Amendement de M. Teissier - ARTICLE 10 - Non renseigné
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats