1501331 résultats trouvés
- Question écrite n° 44487 de M. Jean-Marc Nudant
- Date de dépôt : 27/07/2004
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge.
- Question écrite n° 2975 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 16/09/2002
- sécurité routière - alcoolisme - lutte et prévention. conséquences. viticulture.
- Question écrite n° 12317 de M. Jean Gaubert
- Date de dépôt : 17/02/2003
- logement - politique du logement - parc locatif privé. aides de l'État.
- Question écrite n° 23705 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 18/08/2003
- handicapés - taux d'invalidité - victimes de traumatismes crâniens. critères d'évaluation.
- Question écrite n° 92131 de M. Henri Sicre
- Date de dépôt : 18/04/2006
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - loi n° 2005-102 du 11 février 2005. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 6131 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 11/11/2002
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - consul honoraire. nomination. Moravie.
- Question écrite n° 116015 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/01/2007
- ministères et secrétariats d'État - services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question écrite n° 60221 de M. Georges Ginesta
- Date de dépôt : 15/03/2005
- fonction publique de l'État - indemnités - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 119869 de M. Jean-Pierre Grand
- Date de dépôt : 06/03/2007
- ésotérisme - sectes - commission d'enquête. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 17541 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 05/05/2003
- consommation - information des consommateurs - acide tartrique. origine. mention.
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