968621 résultats trouvés
- Question écrite n° 92965 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 25/04/2006
- enseignement supérieur - universités - services d'accueil, d'orientation et d'insertion professionnelle des étudiants. rapport. établissement.
- Question écrite n° 76925 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 01/11/2005
- enfants - protection - mission d'information. perspectives.
- Question orale sans débat n° 315 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 05/05/2003
- déchets, pollution et nuisances - décharges - fermeture. Sainte-Marie-Kerque.
- Question écrite n° 70058 de M. Jean-Claude Perez
- Date de dépôt : 12/07/2005
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - montant des pensions - revalorisation.
- Question orale sans débat n° 75 de M. Frédéric Soulier
- Date de dépôt : 16/12/2002
- emploi - contrats jeunes - bénéficiaires.
- Question écrite n° 53243 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 14/12/2004
- impôt sur le revenu - déclarations - déclarations préremplies. perspectives.
- Question écrite n° 6747 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 18/11/2002
- cérémonies publiques et fêtes légales - 11 novembre - enseignants et élèves. participation.
- Question écrite n° 37015 de Mme Françoise de Panafieu
- Date de dépôt : 06/04/2004
- santé - maladies rares - prise en charge. agénésie dentaire.
- Question écrite n° 62788 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 12/04/2005
- santé - politique de la santé - personnes âgées.
- Question écrite n° 24589 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 15/09/2003
- environnement - conservatoires régionaux d'espaces naturels - aides de l'État.
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