1501362 résultats trouvés
- Amendement n°94 - PARCS NATIONAUX - (n° 2347)
- Date de dépôt : 24/11/2005
- Amendement de M. Giran, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques et M. Bignon - APRES L'ARTICLE 11 - Non renseigné
- Amendement n°476 - ENGAGEMENT NATIONAL POUR LE LOGEMENT - (n° 2709 rectifié)
- Date de dépôt : 13/01/2006
- Amendement de M. Hamel - ARTICLE 8 TER - Non renseigné
- Amendement n°61 - CRÉATION D'UN ORDRE NATIONAL DES INFIRMIERS - (n° 3009)
- Date de dépôt : 12/06/2006
- Amendement de Mme Briot - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°398 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 05/05/2006
- Amendement de MM. Ducout, Launay, Mme Gautier, MM. Brottes, Bonrepaux, Mme Gaillard, MM. Peiro, Gaubert, Dumas, Gouriou, Mme Darciaux, MM. Dosé, Habib, Bacquet, Dupré, Dumont et les membres du groupe Socialiste - ARTICLE 37 - Non renseigné
- Amendement n°43 - (Deuxième lecture) - (n° 2147)
- Date de dépôt : 15/03/2005
- Amendement de M. FERRY - ARTICLE PREMIER A - Non renseigné
- Amendement n°119 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 04/05/2006
- Amendement de M. Flajolet, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques et M. Santini - ARTICLE 2 - Non renseigné
- Amendement n°533 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 05/05/2006
- Amendement de M. Yves Cochet, Mme Billard et M. Mamère - ARTICLE 28 - Non renseigné
- Amendement n°347 - LOI D'ORIENTATION AGRICOLE - (n° 2341)
- Date de dépôt : 30/09/2005
- Amendement de M. Herth, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - ARTICLE 21 - Non renseigné
- Amendement n°577 - ÉGALITÉ DES CHANCES - (n° 2787)
- Date de dépôt : 07/02/2006
- Amendement de le Gouvernement - ARTICLE 24 - Non renseigné
- Amendement n°436 - PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS - (n° 3462)
- Date de dépôt : 16/01/2007
- Amendement de M. Vidalies, M. Blisko, Mme Guinchard, Mme Robin-Rodrigo, Mme Adam, Mme Hoffman-Rispal, Mme Hélène Mignon, Mme Carrillon-Couvreur et les membres du groupe Socialiste et apparentés - Article 5 - Rejeté
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