1509274 résultats trouvés
- Question écrite n° 24122 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 01/09/2003
- mines et carrières - affaissements miniers - Lorraine.
- Question écrite n° 51684 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 23/11/2004
- donations et successions - droits de mutation - exonération. fonds de commerce. réglementation.
- Question écrite n° 99567 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 11/07/2006
- santé - protection - régimes amaigrissants. contrôle.
- Question écrite n° 93978 de M. François Dosé
- Date de dépôt : 09/05/2006
- élevage - volailles - aviculteurs. revendications.
- Question écrite n° 74454 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 27/09/2005
- télécommunications - téléphone - portables. conséquences. santé.
- Question écrite n° 122941 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 15/05/2007
- transports - politique des transports - infrastructures. développement. Est parisien.
- Question écrite n° 86848 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 28/02/2006
- ministères et secrétariats d'État - culture et communication : personnel - absentéisme. statistiques.
- Question écrite n° 74670 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 04/10/2005
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance dépendance. cotisations d'assurance complémentaire. perspectives.
- Question écrite n° 33141 de M. Émile Zuccarelli
- Date de dépôt : 03/02/2004
- audiovisuel et communication - Radio France - journalistes. revendications.
- Question écrite n° 77992 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 15/11/2005
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
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