1499293 résultats trouvés
- Amendement n°68 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 04/05/2006
- Amendement de M. Rouault, rapporteur au nom de la commission des finances saisie pour avis - ARTICLE 37 - Non renseigné
- Amendement n°128 - GESTION DES MATIÈRES ET DES DÉCHETS RADIOACTIFS - (n° 2977)
- Date de dépôt : 05/04/2006
- Amendement de M. Yves Cochet, Mme Billard et M. Mamère - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°198 - RÉGULATION DES ACTIVITÉS POSTALES (Deuxième lecture) - (n° 2157)
- Date de dépôt : 12/04/2005
- Amendement de M. Daniel PAUL et les membres du groupe Communistes et Républicains - ARTICLE 7 - Non renseigné
- Amendement n°375 - SAUVEGARDE DES ENTREPRISES - (n° 1596)
- Date de dépôt : 26/02/2005
- Amendement de MM. MONTEBOURG, VIDALIES, CARESCHE, VUILQUE et les membres du groupe Socialiste appartenant à la commission des lois - APRES L'ARTICLE 189 - Non renseigné
- Amendement n°629 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 09/05/2006
- Amendement de M. Chassaigne et les membres du groupe Communistes et Républicains - ARTICLE 4 - Non renseigné
- Amendement n°394 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 05/05/2006
- Amendement de M. Launay, Mme Gautier, MM. Brottes, Ducout, Bonrepaux, Mme Gaillard, MM. Peiro, Gaubert, Dumas, Gouriou, Mme Darciaux, MM. Dosé, Habib, Bacquet, Dupré, Dumont et les membres du groupe Socialiste - ARTICLE 36 - Non renseigné
- Amendement n°137549 - ÉNERGIE - (n° 3201)
- Date de dépôt : 06/09/2006
- Amendement de MM. Herth, Saddier, Bur, Christ, Blessig, Meyer et Schneider - ARTICLE 13 - Non renseigné
- Amendement n°32 - CONCESSIONS D'AMÉNAGEMENT - (n° 2352)
- Date de dépôt : 24/06/2005
- Amendement de M. Gerin et les membres du groupe Communistes et Républicains - APRES L'ARTICLE 6 - Non renseigné
- Amendement n°473 - PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES - (n° 2381)
- Date de dépôt : 04/07/2005
- Amendement de M. Poignant, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - ARTICLE 19 - Non renseigné
- Amendement n°333 - SAUVEGARDE DES ENTREPRISES - (n° 1596)
- Date de dépôt : 25/02/2005
- Amendement de M. Jean-Michel BERTRAND - AVANT L'ARTICLE 181 - Non renseigné
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