1508693 résultats trouvés
- Question écrite n° 77980 de M. Jean-Claude Lefort
- Date de dépôt : 15/11/2005
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question écrite n° 25288 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 22/09/2003
- syndicats - fonctionnement - coût. RATP.
- Question au Gouvernement n° 861 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 29/10/2003
- étrangers - immigration clandestine - lutte et prévention.
- Question écrite n° 98095 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 27/06/2006
- sports - dopage - lutte et prévention.
- Question écrite n° 48222 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 12/10/2004
- établissements de santé - hôpitaux - plan Hôpital 2007. personnel. concertation.
- Question écrite n° 34422 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 24/02/2004
- sécurité publique - police et gendarmerie - équipement. moyens de neutralisation.
- Question écrite n° 87790 de M. Jean-Marc Nudant
- Date de dépôt : 07/03/2006
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - calcul des pensions - armée. officiers.
- Question écrite n° 100131 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 18/07/2006
- retraites : généralités - pensions de réversion - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 38700 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 04/05/2004
- élections et référendums - élections municipales - communes associées. réglementation.
- Question écrite n° 86402 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 21/02/2006
- taxes parafiscales - redevance audiovisuelle - procédure déclarative. pertinence.
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