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- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 18/10/2016
- Réunion, ouverte à la presse, avec M. Hagi Hasan Brita, président du Comité civil de la ville d'Alep, M. Abdulrahman Almawwas, vice-président des Casques blancs syriens, et M. Tammam Allodami, Casque blanc syrien.
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- Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 18/10/2016
- Communication, ouverte à la presse, de Mmes Édith Gueugneau, Véronique Massonneau et Monique Orphé, sur leur déplacement en Côte d'Ivoire en septembre 2016
- Présentation par la présidente Catherine Coutelle du rapport d'information sur « L'aide publique au développement : une opportunité pour les femmes », suite au colloque organisé par la Délégation le 5 juillet 2016
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 18/10/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Breton, président-directeur général du groupe ATOS sur la perspective de création d'un « fonds européen de sécurité et de défense ».
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 18/10/2016
- Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (n° 4072) (M. Gérard Bapt, Mme Michèle Delaunay, M. Philip Cordery, Mme Annie Le Houerou, M. Arnaud Viala et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 18/10/2016
- Présentation, conjointe avec la commission des affaires économiques, du rapport de la mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale (Mme Delphine Batho, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 18/10/2016
- Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (n° 4072) (M. Gérard Bapt, Mme Michèle Delaunay, M. Philip Cordery, Mme Annie Le Houerou, M. Arnaud Viala et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
- Présences en réunion
- Question écrite n° 100009 de M. Nicolas Sansu
- Date de dépôt : 18/10/2016
- retraites : généralités - âge de la retraite - abaissement. réforme
- Question écrite n° 100015 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 18/10/2016
- retraites : régime général - âge de la retraite - handicapés. retraite anticipée
- Question écrite n° 100016 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 18/10/2016
- retraites : régime général - âge de la retraite - handicapés. retraite anticipée
- Question écrite n° 100017 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 18/10/2016
- retraites : régime général - âge de la retraite - handicapés. retraite anticipée
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