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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 23 novembre 2016
- Date de séance : 23/11/2016
- 1. Égalité et citoyenneté
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 23 novembre 2016
- Date de séance : 23/11/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 3. Égalité et citoyenneté
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question au Gouvernement n° 4396 de M. Arnaud Robinet
- Date de dépôt : 23/11/2016
- retraites : régime agricole - montant des pensions - revalorisation
- Question au Gouvernement n° 4392 de M. Marc-Philippe Daubresse
- Date de dépôt : 23/11/2016
- logement - politique du logement - constructions. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4387 de M. Pascal Popelin
- Date de dépôt : 23/11/2016
- ordre public - terrorisme - lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 4391 de M. Franck Reynier
- Date de dépôt : 23/11/2016
- finances publiques - budget de l'État - orientations
- Question au Gouvernement n° 4400 de M. Arnaud Leroy
- Date de dépôt : 23/11/2016
- environnement - climat - conférence sur le climat. orientations
- Question au Gouvernement n° 4395 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 23/11/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
- Question au Gouvernement n° 4394 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 23/11/2016
- agriculture - PAC - aides. versement. délais
- Question au Gouvernement n° 4398 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 23/11/2016
- impôt sur le revenu - paiement - prélèvement à la source. perspectives
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