973957 résultats trouvés
- Question écrite n° 34126 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 23/08/1999
- emploi - emplois jeunes - aides-éducateurs. compétences.
- Question écrite n° 63883 de M. Bernard Grasset
- Date de dépôt : 16/07/2001
- impôts locaux - taxe professionnelle - calcul. propharmaciens.
- Question écrite n° 73769 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 04/03/2002
- emploi - emplois jeunes - aides-éducateurs. perspectives.
- Question écrite n° 75022 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 08/04/2002
- ministères et secrétariats d'Etat - économie et finances : INSEE - enquêteurs. statut.
- Question écrite n° 59877 de M. Jean Rigal
- Date de dépôt : 16/04/2001
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - titulaires de la carte du combattant.
- Question écrite n° 67190 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 08/10/2001
- handicapés - transports - accès.
- Question orale sans débat n° 471 de M. Jean-Jacques Weber
- Date de dépôt : 05/10/1998
- impôt sur le revenu - revenus fonciers - investissements immobiliers locatifs neufs. loyers. plafonnement.
- Question écrite n° 46244 de M. Pierre Forgues
- Date de dépôt : 15/05/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - équipement et transports : personnel - contrôleurs des travaux publics. rémunérations.
- Question écrite n° 380 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 30/06/1997
- formation professionnelle - contrats de qualification - financement.
- Question écrite n° 18941 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 14/09/1998
- enseignement supérieur : personnel - enseignants chercheurs - science politique. recrutement.
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