1496684 résultats trouvés
- Amendement n° 459 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Juanico, Mme Victory, Mme Manin, Mme Tolmont, M. Aviragnet, Mme Battistel, Mme Biémouret, M. Jean-Louis Bricout, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Garot, M. David Habib, M. Hutin, Mme Jourdan, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Leseul, M. Letchimy, M. Naillet, Mme Pires Beaune, M. Potier, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Untermaier, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article PREMIER - Rejeté
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- Amendement n° 469 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de Mme Rilhac - Article 3 - Non renseigné
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- Amendement n° 5489 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 56 - Adopté
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- Amendement n° 471 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Testé - Article 2 QUATER - Adopté
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- Amendement n° 162 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de le Gouvernement - Article 1ER BIS AA - Adopté
- Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
- Amendement n° 468 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de le Gouvernement - Article 3 - Non renseigné
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- Amendement n° 164 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de le Gouvernement - Article 6 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
- Amendement n° 5491 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Garot, M. Potier, Mme Jourdan et M. Leseul - Article 61 - Rejeté
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- Amendement n° 5482 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de Mme Valérie Petit et M. Herth - Article 61 - Adopté
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- Amendement n° 5490 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Amendement de M. Garot, M. Potier, Mme Jourdan et M. Leseul - Article 61 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
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