978742 résultats trouvés
- Question écrite n° 8330 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 29/12/1997
- sports - associations et clubs - bénévolat. statut.
- Question écrite n° 71295 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 31/12/2001
- commerce extérieur - commerce extracommunautaire - viandes bovines. importations. réglementation.
- Question écrite n° 33145 de M. Jean Vila
- Date de dépôt : 19/07/1999
- plus-values : imposition - calcul - fonds de commerce. cession.
- Question écrite n° 4180 de M. Pierre Hellier
- Date de dépôt : 06/10/1997
- départements - commissions - associations. représentation.
- Question écrite n° 49695 de M. Roger Meï
- Date de dépôt : 31/07/2000
- enseignement secondaire - programmes - sciences de la vie et de la terre.
- Question écrite n° 32500 de M. Dominique Caillaud
- Date de dépôt : 05/07/1999
- archives et bibliothèques - prêts de livres - gratuité. directive européenne.
- Question écrite n° 43063 de M. Bernard Nayral
- Date de dépôt : 13/03/2000
- fonction publique territoriale - filière sportive - éducateurs des activités physiques et sportives. recrutement.
- Question écrite n° 56021 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 25/12/2000
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - rapatriés.
- Question écrite n° 43048 de M. Jean-Paul Bret
- Date de dépôt : 13/03/2000
- décorations, insignes et emblèmes - Légion d'honneur - anciens combattants du bataillon du Pacifique. contingents.
- Question écrite n° 63196 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 02/07/2001
- professions de santé - vétérinaires - politiques communautaires. équivalence de diplômes.
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