971854 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1260 de M. Jean-Claude Lefort
- Date de dépôt : 21/06/2005
- établissements de santé - maternités - maintien hôpital Jean-Rostand. Ivry.
- Question écrite n° 121396 de M. Bernard Brochand
- Date de dépôt : 27/03/2007
- déchets, pollution et nuisances - graffiti - lutte et prévention.
- Question écrite n° 73658 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 20/09/2005
- sécurité routière - autocars - chauffeurs. limite d'âge.
- Question au Gouvernement n° 1373 de M. Roland Blum
- Date de dépôt : 26/05/2004
- agroalimentaire - Nestlé Waters France - emploi et activité. Marseille.
- Question écrite n° 66412 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 31/05/2005
- fonction publique territoriale - personnel - temps partiel. réglementation.
- Question écrite n° 119842 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 06/03/2007
- étrangers - agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances - missions.
- Question écrite n° 28046 de M. Marcel Bonnot
- Date de dépôt : 10/11/2003
- associations - organisation - centres de ressources. création. perspectives.
- Question écrite n° 59314 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 08/03/2005
- justice - procédures - mineurs victimes d'infractions sexuelles. audition. bilan.
- Question écrite n° 88365 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 14/03/2006
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés non bâties - loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006. application. perspectives.
- Question écrite n° 100525 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 25/07/2006
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du Nord. bénéfice de campagne double.
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