985183 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 4235 de M. Jean-Noël Carpentier
- Date de dépôt : 13/10/2016
- politique sociale - pauvreté - lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 4243 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 13/10/2016
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question au Gouvernement n° 4240 de M. Édouard Courtial
- Date de dépôt : 13/10/2016
- départements - action sociale - financement
- Question au Gouvernement n° 4247 de M. Julien Aubert
- Date de dépôt : 13/10/2016
- ordre public - terrorisme - djihad. lutte et préventon
- Question au Gouvernement n° 4236 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 13/10/2016
- politique extérieure - Syrie - attitude de la France
- Question au Gouvernement n° 4237 de M. Alain Marsaud
- Date de dépôt : 13/10/2016
- ordre public - terrorisme - djihad. lutte et prévention
- N° 4127 tome VII - Avis de Mme Jeanine Dubié sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
- Date de dépôt : 13/10/2016
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
- N° 4132 tome IX - Avis de Mme Colette Capdevielle sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
- Date de dépôt : 13/10/2016
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
- N° 4125 tome III - Rapport sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
- Date de dépôt : 13/10/2016
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
- N° 4127 tome VI - Avis de M. Lionel Tardy sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
- Date de dépôt : 13/10/2016
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
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