985729 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1883 de M. Michel Vaxès
- Date de dépôt : 24/02/2000
- consommation - sécurité alimentaire - listéria. lutte et prévention.
- Question écrite n° 38302 de M. Jean-Claude Etienne
- Date de dépôt : 06/12/1999
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat. copropriété.
- Question écrite n° 69374 de M. Jean-Yves Caullet
- Date de dépôt : 26/11/2001
- consommation - sécurité alimentaire - collectivités. réglementation.
- Question écrite n° 14734 de M. Jean-Pierre Baeumler
- Date de dépôt : 25/05/1998
- fonction publique territoriale - filière médico-sociale - frais de déplacement. montant.
- Question écrite n° 72417 de M. Pierre-André Wiltzer
- Date de dépôt : 04/02/2002
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - représentation dans certains organismes.
- Question écrite n° 22604 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 07/12/1998
- audiovisuel et communication - radios locales - fréquences. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 31432 de M. Gérard Gouzes
- Date de dépôt : 14/06/1999
- justice - greffiers - compétences. réforme.
- Question écrite n° 60970 de M. Jean-Pierre Foucher
- Date de dépôt : 14/05/2001
- TVA - taux - centres équestres.
- Question écrite n° 50482 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 04/09/2000
- handicapés - transports - véhicules individuels. adaptation.
- Question écrite n° 59605 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 02/04/2001
- cérémonies publiques et fêtes légales - commémorations - guerre de 1870. perspectives.
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