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Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/01/2017
  1. Présentation du rapport d'information de la mission de contrôle sur la mise en application des titres Ier et II de la loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) (MM. Daniel Goldberg et Jean-Marie Tétart, rapporteurs) 2
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 25/01/2017
  1. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 4377) (Mme Pascale Got, rapporteure)
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 25 janvier 2017
Date de séance : 25/01/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Adaptation du code minier au droit de l’environnement
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/01/2017
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Foucher, président du conseil d'administration de l'Institut Français, sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de l'Institut et avis de la commission sur ce projet.
  2. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque relatif à la coopération dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques (n° 3906) M. Thierry Mariani, rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 342 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/01/2017
  1. Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission des Affaires économiques, sur la stratégie du commerce extérieur de la France et la politique commerciale européenne
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 janvier 2017
Date de séance : 24/01/2017
  1. 1. Adaptation du code minier au droit de l’environnement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 janvier 2017
Date de séance : 24/01/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Adaptation du code minier au droit de l’environnement
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 102085 de Mme Pascale Crozon
Date de dépôt : 24/01/2017
famille - adoption - adoption internationale. perspectives
Question écrite n° 102030 de Mme Laure de La Raudière
Date de dépôt : 24/01/2017
animaux - chiens - généalogie canine. perspectives
Question orale sans débat n° 1618 de M. Jean-Pierre Barbier
Date de dépôt : 24/01/2017
logement - logement social - financement. perspectives