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- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 27/10/2016
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
- Recherche (M. Alain Claeys, rapporteur spécial)
- Enseignement supérieur et vie étudiante (M. François André, rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 27/10/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 :
- Examen et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Recherche (M. Vincent Ledoux, rapporteur pour avis)
- Examen et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Valérie Corre, rapporteure pour avis)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 27/10/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- Commission élargie : Agriculture, forêt et affaires rurales
- Avis de les crédits de la mission « Agriculture et alimentation » (M. Jean-Pierre Le Roch, rapporteur pour avis)
- Avis sur les crédits de la mission « Forêt » (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis)...
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 27/10/2016
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) ; Examen et vote sur les crédits de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
- Politiques de l'agriculture ; compte spécial Développement agricole et rural (M. Charles de Courson, rapporteur spécial)
- Sécurité alimentaire (M. Éric Alauzet, rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 26 octobre 2016
- Date de séance : 26/10/2016
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 26 octobre 2016
- Date de séance : 26/10/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question au Gouvernement n° 4292 de Mme Karine Daniel
- Date de dépôt : 26/10/2016
- énergie et carburants - électricité - centrales thermiques. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4288 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 26/10/2016
- énergie et carburants - énergie nucléaire - centrales nucléaires. sécurité
- Question au Gouvernement n° 4282 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 26/10/2016
- sécurité publique - gendarmerie et police - légitime défense. réglementation
- Question au Gouvernement n° 4285 de Mme Françoise Dumas
- Date de dépôt : 26/10/2016
- police - personnel - conditions de travail. perspectives
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