990544 résultats trouvés
- Question écrite n° 52016 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 30/11/2004
- agroalimentaire - miel - apiculture. aides de l'État.
- Question écrite n° 30278 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 15/12/2003
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - tri sélectif. piles. politiques communautaires.
- Question écrite n° 3041 de M. Alain Joyandet
- Date de dépôt : 23/09/2002
- impôt sur le revenu - politique fiscale - abattements spéciaux. travail saisonnier des jeunes.
- Question écrite n° 17695 de M. Axel Poniatowski
- Date de dépôt : 05/05/2003
- politique extérieure - Togo - élections présidentielles. attitude de la France.
- Question écrite n° 54485 de M. Jean-Michel Couve
- Date de dépôt : 28/12/2004
- communes - finances - emprise de terrains militaires. indemnisation.
- Question écrite n° 103804 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 12/09/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - pensions - décristallisation. Union française. application.
- Question écrite n° 86492 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 21/02/2006
- étrangers - immigration - agence pour le développement des relations interculturelles. fonctionnement. coût.
- Question écrite n° 5482 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 28/10/2002
- sécurité routière - permis de conduire - examen. modalités.
- Question écrite n° 50470 de M. Christian Decocq
- Date de dépôt : 09/11/2004
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. fonds de soutien à l'expression radiophonique.
- Question écrite n° 38146 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 27/04/2004
- sports - associations et clubs - financement.
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