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- enseignement secondaire - programmes - français. sections scientifiques.
- Question écrite n° 86385 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 21/02/2006
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- Question écrite n° 9742 de Mme Marcelle Ramonet
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- Question écrite n° 39625 de M. Jean Tiberi
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- recherche - neurosciences - financement.
- Question écrite n° 76272 de M. Jean-Marc Roubaud
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- assurances - prêts - discriminations fondées sur l'état de santé.
- Question écrite n° 108398 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 31/10/2006
- industrie - construction aéronautique - EADS. capital. composition.
- Question écrite n° 46612 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 14/09/2004
- ministères et secrétariats d'État - équipement : statistiques - coopération administrative. pays étrangers.
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