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- Question écrite n° 91472 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 11/04/2006
- sang et organes humains - organes humains - greffes. cellules souches. perspectives.
- Question écrite n° 92119 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 18/04/2006
- énergie et carburants - biocarburants - développement.
- Question écrite n° 58170 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 22/02/2005
- administration - accès aux documents administratifs - réglementation. Pays-Bas.
- Question écrite n° 37094 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 06/04/2004
- logement - HLM - offices et sociétés. immeubles. gérance. réglementation.
- Question écrite n° 3958 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 07/10/2002
- retraites : régime agricole - montant des pensions - non-salariés agricoles. revalorisation.
- Question écrite n° 8463 de M. Christian Jeanjean
- Date de dépôt : 09/12/2002
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - harkis.
- Question écrite n° 33266 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 10/02/2004
- assurances - assurance responsabilité civile - entreprises de démolition d'automobiles.
- Question écrite n° 93424 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 02/05/2006
- établissements de santé - CHU - financement. Montpellier.
- Question écrite n° 84948 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 07/02/2006
- logement - location - contrats. clauses abusives. réglementation.
- Question écrite n° 118810 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 20/02/2007
- politiques communautaires - coopération et développement - pays ACP. attitude de la France.
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