985683 résultats trouvés
- Question écrite n° 99347 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 27/09/2016
- sécurité sociale - financement - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 99311 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 27/09/2016
- santé - cancer du sein - reconstruction mammaire. prise en charge
- Question écrite n° 99179 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 27/09/2016
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- Question écrite n° 99187 de M. Alain Leboeuf
- Date de dépôt : 27/09/2016
- collectivités territoriales - communes - communes nouvelles. EPCI. réglementation
- Question écrite n° 99352 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 27/09/2016
- sécurité sociale - financement - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 99370 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 27/09/2016
- transports aériens - transport de voyageurs - agences de voyage. relations avec les compagnies aériennes. perspectives
- Question écrite n° 99237 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 27/09/2016
- famille - adoption - adoption internationale. perspectives
- Question écrite n° 99201 de M. Pierre Ribeaud
- Date de dépôt : 27/09/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchetteries - déchets dangereux. réglementation
- N° 4059 - Rapport d'information de M. Didier Quentin déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement et du Conseil établissant un système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage utilisés aux fins de la sûreté aérienne (COM(2016)491 final)
- Date de dépôt : 27/09/2016
- Voir le dossier (Système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage de sûreté aérienne)
- Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 27/09/2016
- Échange de vues sur le projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer (n° 4000) 2
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