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- Question écrite n° 91943 de M. Dominique Le Mèner
- Date de dépôt : 15/12/2015
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 91951 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 15/12/2015
- professions sociales - aides à domicile - structures. financement. perspectives
- Question écrite n° 91816 de M. Michel Lesage
- Date de dépôt : 15/12/2015
- culture - activités - hip-hop. diplôme national supérieur professionnel. pertinence
- Question écrite n° 91974 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 15/12/2015
- santé - sécurité - vaccin contre la méningite. perspectives
- Question écrite n° 91776 de M. Luc Chatel
- Date de dépôt : 15/12/2015
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
- Question écrite n° 91977 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 15/12/2015
- sécurité publique - gendarmerie et police - fonctionnaires blessés en service. indemnisation
- Question écrite n° 91829 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 15/12/2015
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
- Question écrite n° 91768 de Mme Geneviève Gosselin-Fleury
- Date de dépôt : 15/12/2015
- agriculture - coopératives - suramortissement. Plan investissement coopération 2015. perspectives
- Question écrite n° 91808 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 15/12/2015
- commerce et artisanat - soldes - pratiques abusives. contrôle
- Question écrite n° 91814 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 15/12/2015
- culture - activités - hip-hop. diplôme national supérieur professionnel. pertinence
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