985697 résultats trouvés
- Question écrite n° 62500 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 18/06/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - recherche : fonctionnement - politique de l'environnement. perspectives.
- Question écrite n° 14821 de M. Gautier Audinot
- Date de dépôt : 25/05/1998
- emploi - insertion professionnelle - veufs et veuves.
- Question écrite n° 43894 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 27/03/2000
- postes - La Poste - courrier. transports aériens. choix d'un opérateur américain.
- Question écrite n° 20388 de M. Paul Dhaille
- Date de dépôt : 19/10/1998
- enseignement - rythmes et vacances scolaires - vacances de Noël 1999. aménagement. célébration de l'an 2000.
- Question écrite n° 32964 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 19/07/1999
- archives et bibliothèques - prêts de livres - gratuité. directive européenne.
- Question écrite n° 3647 de Mme Monique Collange
- Date de dépôt : 29/09/1997
- fonction publique hospitalière - vacataires - statut.
- Question écrite n° 31313 de M. Patrice Martin-Lalande
- Date de dépôt : 14/06/1999
- drogue - trafic - statistiques.
- Question écrite n° 15466 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 08/06/1998
- enseignement : personnel - enseignants - mutations. réglementation.
- Question écrite n° 11638 de M. Kofi Yamgnane
- Date de dépôt : 16/03/1998
- emploi - emplois jeunes - réglementation.
- Question écrite n° 32061 de M. Jean Rouger
- Date de dépôt : 28/06/1999
- élevage - PAC - lait. réforme.
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