994571 résultats trouvés
- Question écrite n° 77736 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 08/11/2005
- associations - bénévolat - aides de l'État.
- Question écrite n° 67366 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 14/06/2005
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - zones rurales.
- Question écrite n° 23708 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 25/08/2003
- Union européenne - culture - politique linguistique.
- Question écrite n° 83414 de M. Jean-Pierre Grand
- Date de dépôt : 17/01/2006
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 71983 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 09/08/2005
- finances publiques - lois de finances - loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 40878 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 08/06/2004
- fonctionnaires et agents publics - concours - accès. limite d'âge.
- Question écrite n° 61031 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 22/03/2005
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance. lutte et prévention.
- Question écrite n° 105652 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 03/10/2006
- santé - maladie d'Alzheimer - cause nationale. perspectives.
- Question écrite n° 114207 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 26/12/2006
- politique extérieure - Maroc - Sahara occidental. perspectives.
- Question écrite n° 46051 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 24/08/2004
- marchés publics - passation - illégalité. sanctions.
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