978425 résultats trouvés
- Question écrite n° 98104 de M. Benoist Apparu
- Date de dépôt : 26/07/2016
- personnes âgées - autonomie - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 98020 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 26/07/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchets - boucherie-charcuterie. entreprises d'équarrissage. collecte. coût
- Question écrite n° 98159 de Mme Audrey Linkenheld
- Date de dépôt : 26/07/2016
- sang et organes humains - produits sanguins labiles - collecte. plasma thérapeutique. commercialisation
- Question écrite n° 97985 de M. Daniel Fasquelle
- Date de dépôt : 26/07/2016
- aménagement du territoire - politiques communautaires - programme européen Leader. mise en oeuvre
- Question écrite n° 98160 de M. Julien Aubert
- Date de dépôt : 26/07/2016
- sang et organes humains - produits sanguins labiles - collecte. plasma thérapeutique. commercialisation
- Question écrite n° 97995 de M. Bertrand Pancher
- Date de dépôt : 26/07/2016
- assurance maladie maternité : prestations - remboursement - forfaits hospitaliers. frais supplémentaires. modalités
- Question écrite n° 98118 de Mme Jacqueline Maquet
- Date de dépôt : 26/07/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 98093 de M. Jacques Lamblin
- Date de dépôt : 26/07/2016
- logement - location - propriétaires. protection. perspectives
- Question écrite n° 98054 de M. Jean-Marie Sermier
- Date de dépôt : 26/07/2016
- enseignement supérieur - établissements - ENSAM. fonctionnement
- Question écrite n° 98103 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 26/07/2016
- personnes âgées - aides - placement en hébergement temporaire. modalités
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